Mentions légales

Conformément aux dispositions légales applicables, les présentes mentions légales permettent d’identifier l’éditeur et l’hébergeur du site SYNOVA.

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par :

Nom commercial : SYNOVA
Entrepreneur individuel : Belhadi Kaina
E-mail : digital.kblh@gmail.com

Si vous bénéficiez de la franchise en base de TVA, la mention applicable peut notamment être :

TVA non applicable, art. 293 B du CGI.

2. Directeur de la publication

Le directeur ou la directrice de la publication est : 

Belhadi Kaina en qualité d’entrepreneur individuel.

3. Hébergement

La boutique en ligne est exploitée à l’aide de la plateforme Shopify.

Shopify International Limited
2nd Floor, Victoria Buildings
1-2 Haddington Road
Dublin 4, D04 XN32
Irlande

Site internet : Shopify.

4. Propriété intellectuelle

Les éléments présents sur le site, notamment les textes, logos, éléments graphiques, créations et contenus appartenant à SYNOVA, sont protégés par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou exploitation non autorisée des contenus appartenant à SYNOVA, est interdite, sauf autorisation préalable ou exception prévue par la loi.

Les marques, photographies, logos ou autres contenus appartenant à des tiers restent la propriété de leurs titulaires respectifs.

5. Données personnelles

Dans le cadre de l’utilisation du site et du traitement des commandes, certaines données personnelles peuvent être collectées et traitées.

Les modalités relatives à la collecte, à l’utilisation et à la protection de ces données sont détaillées dans notre Politique de confidentialité, accessible sur notre site.

Pour toute demande concernant vos données personnelles, vous pouvez nous contacter à :

digital.kblh@gmail.com

6. Cookies

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Lorsque le consentement est légalement requis, les cookies concernés ne sont déposés qu’après obtention de celui-ci.

Les utilisateurs peuvent gérer leurs préférences via les outils de gestion des cookies proposés sur le site.

7. Responsabilité

Nous nous efforçons de fournir sur le site des informations aussi exactes et à jour que possible.

Toutefois, aucune disposition des présentes mentions légales ne saurait exclure ou limiter les droits du consommateur ou une responsabilité qui ne pourrait légalement être exclue ou limitée.

8. Contact

Pour toute question concernant le site ou une commande, vous pouvez nous contacter :

E-mail : digital.kblh@gmail.com

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